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juin 2015
 

Les pastilles anti-pollution : principe et fonctionnement

Afin de lutter contre la pollution de l’air en France, le ministère de l’Ecologie, a imaginé, avec le ministère de l’Intérieur, un nouveau système de pastilles colorées permettant de classer les véhicules selon leur niveau de pollution. Ce certificat Qualité de l’Air sera mis en place dès janvier 2016. Centaure vous expose le principe et le fonctionnement de ce dispositif écologique.
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Des pastilles de couleur inspirées de la pastille verte

Entrée en vigueur en 1998, la pastille verte permettait de distinguer les véhicules jugés polluants de ceux qui l’étaient moins (ceux équipés d’un moteur catalyseur ainsi que les voitures électriques et hybrides). Les véhicules dotés de la pastille verte pouvaient circuler lors des pics de pollution, tandis que ceux qui ne l’arboraient pas étaient contraints à la circulation alternée.

Finalement, avec le renouvellement du parc automobile et l’obligation du catalyseur dans les voitures neuves, plus de 80 % des voitures affichaient la pastille verte sur leur pare-brise. L’autocollant finit donc par être abandonné en 2003.

Les nouvelles pastilles de couleur ont un principe similaire à la pastille verte mais rectifié et plus élaboré pour les rendre plus efficaces.

Sept pastilles de couleur anti-pollution

Le « Certificat Qualité de l’Air » autrement appelé « Crit’Air » permettra de classer les véhicules du moins au plus polluant et selon leur motorisation. Ainsi, six pastilles de couleur différentes selon leur statut et numérotées de 1 à 6, permettront de classer les véhicules en fonction du niveau d’oxyde d’azote et de particules fines émises. La catégorie 6 (couleur grise) étant pour les véhicules les plus polluants. Une septième pastille de couleur bleue et sans chiffre sera délivrée aux véhicules électriques.

Ci-dessous le classement en détail :

Pastille bleue : les véhicules électriques
Pastille verte (catégorie 1) : les véhicules essence immatriculés à partir du 1er janvier 2011.
Pastille jaune (catégorie 2): les véhicules essence immatriculés entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010 et les diesel immatriculés à partir du 1er janvier 2011.
Pastille orange (catégorie 3) : les véhicules essence immatriculés entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2005 et les diesel immatriculés entre 2006 et 2010.
Pastille rouge (catégorie 4) : les véhicules diesel immatriculés entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2005.
Pastille marron (catégorie 5): les véhicules diesel immatriculés entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2000.
Pastille grise (catégorie 6) : les véhicules diesel et essence immatriculés avant 1997.

Les deux-roues motorisés seront également concernés par la mesure.

Des avantages pour les véhicules les moins polluants

Ces pastilles visent à réduire la pollution de l’air en favorisant le recours aux véhicules peu polluants grâce à des avantages. Ainsi, en fonction de la couleur des pastilles, les maires pourront autoriser les véhicules les moins polluants à circuler dans des zones de circulation restreinte, dans les couloirs de bus ou lors des jours de pics de pollution. Ils pourront également accorder le stationnement gratuit aux « voitures propres ».

Il s’agit donc plus d’une mesure incitative qui récompense les véhicules propres qu’une mesure punitive.

Des pastilles facultatives dès janvier 2016

Ces pastilles sont toutefois facultatives. Pour les obtenir il faudra faire une demande par courrier ou sur Internet auprès du système d’immatriculation des véhicules. Gratuites les six premiers mois de leurs mises en place, elles seront ensuite facturées 5 €.

Ces pastilles seront disponibles dès janvier 2016.

Sources images : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, et de l'Energie (http://www.developpement-durable.gouv.fr)
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